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Publications

RÈGLEMENT SCOLAIRE

Règlement scolaire départemental

 

CHSCTSD

Arrêté CHSCT (11 octobre 2017)

Arrêté modificatif du CHSCT (17 octobre 2016)

Arrêtés modificatifs CHSCT (10 et 24 mai 2016)

Arrêté modificatif CHST (11 septembre 2015)

Arrêté modificatif - Représentants des personnels (11 septembre 2015)

Arrêté modificatif - Représentants des personnels (26 juin 2015)

Arrêté de composition du CHSCTD (22 janvier 2015)

Arrêté de composition du CTSD (22 janvier 2015)

Arrêté modificatif du CHSCT (13 janvier 2015)

 

CAPD

Arrêté : liste des membres de la CAPD (30 mars 2016)

Arrêté de composition de la CAPD (22 janvier 2015)

 

CDAS

Arrêté : liste des membres de la CDAS (27 avril 2016)

Arrêté de composition de la CDAS plénière (30 janvier 2015)

Arrêté de composition de la CDAS restreinte (10 février 2015)

 

CDEN

Arrêté de composition du CDEN (26 janvier 2015)

 

NOTES

Note de rentrée 2016

Note de service : parcours des élèves à l’école primaire : procédures de passage, maintien, passage anticipé (11 mars 2016).

AUTRES ARRÊTÉS

Arrêté - liste des écoles bénéficiaires d'une dérogation pour le dépassement des horaires journaliers d'enseignement (28 juin 2016)

 

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