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Imprimés proposés par le pôle second degré et vie de l'élève

Imprimés concernant l'assiduité, les déclarations des accidents élèves

Accident élèves

Imprimés à utiliser. Pour leur utilisation,
Pour le premier degré, se référer à cet article.
Pour le second degré, se référer à cette note
1er degré 2nd degré
Déclaration d'accident
Imprimé de déclaration (BAOBAC)
Courrier de l'ONS sur la déclaration en ligne

 

Contrôle et promotion de l'assiduité des élèves soumis à l'obligation scolaire (absentéisme)

Pour le premier degré : se référer à cet article

Pour le second degré se référer à cette note

Imprimés à utiliser :
1er degré 2nd degré
Dossier initial de défaut d'assiduité
Fiche de suivi de défaut d'assiduité

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