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Formulaire, imprimés

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Textes de référence

Sorties scolaires régulières ou occasionnelles sans nuitée

Sorties scolaires avec nuitées

À consulter également...

Sorties scolaires - premier degré (dossier sur le site Éduscol)

Structures d'accueil du département de l'Yonne

Sorties scolaires, premier degré

Ce dossier rappelle les règles concernant les sorties scolaires et propose le téléchargement des imprimés nécessaires.

Sorties scolaires régulières ou occasionnelles sans nuitée – 1er degré

Pour une sortie régulière ou occasionnelle sans nuitée, la demande d'autorisation est à déposer auprès du directeur au moins une semaine avant la date prévue, accompagnée éventuellement de la fiche d'information sur le transport et des autres documents nécessaires.

Dans le cas d'un déplacement sur un lieu situé à proximité de l'école pour une durée globale qui ne dépasse pas la demi-journée de classe, la demande d'autorisation est à déposer auprès du directeur sans condition de délai.

Imprimés à télécharger

  • Demande d'autorisation de sortie régulière ou occasionnelle sans nuitée, format MS Word ou format PDF
  • Demande d'autorisation de sortie régulière ou occasionnelle sans nuitée, déplacement sur un lieu situé à proximité de l'école pour une durée globale qui ne dépasse pas la demi-journée de classe, format MS Word ou format PDF
  • Liste des passagers, à fournir obligatoirement au transporteur en cas de déplacement hors du département et des départements limitrophes, format MS Excel ou format PDF
  • Document à remplir en cas de lieu de départ et/ou d'arrivée dérogatoire concernant les sorties scolaires, format PDF

Sorties scolaires avec nuitées – 1er degré

Vous trouverez en annexe les imprimés à utiliser dès qu'une sortie scolaire avec nuitée(s) est envisagée, ainsi que la liste des transporteurs inscrits au registre préfectoral.

Chaque projet devra être adressé à l'Inspecteur de l'Éducation nationale de la circonscription et comporter :

  • la demande d'autorisation (3 exemplaires) – annexe 2,
  • les fiches d'information sur le transport, annexe 3 et schéma de conduite fourni par le transporteur (2 exemplaires),
  • la liste des passagers, adultes et enfants (1 exemplaire – prévoir un second exemplaire pour le transporteur),
  • le récapitulatif des déplacements prévus pendant le séjour (2 exemplaires),
  • le projet pédagogique (2 exemplaires),
  • le programme détaillé du séjour (2 exemplaires),
  • les diplômes et agréments des divers intervenants (1 exemplaire).

L'ensemble de ces pièces devra parvenir à la direction des services départementaux de l'éducation nationale :

  • 10 semaines avant le départ, pour les classes qui séjournent à l'étranger
  • 8 semaines avant le départ, pour les classes qui séjournent dans un département extérieur
  • 5 semaines avant le départ, pour les classes qui séjournent à l'intérieur du département.

En cas de modification, il conviendra d'utiliser la fiche de modification en double exemplaire (à télécharger ci-dessous).

Par ailleurs, les élèves doivent être autorisés par les parents ou tuteurs à participer à la sortie. Un formulaire d'autorisation de participation d'un élève mineur à une sortie ou un voyage scolaire à caractère facultatif est proposé (voir annexes ci-dessous). Il contient un encadré à ne renseigner que dans le cas d'une sortie ou d'un voyage scolaire impliquant la sortie du territoire national. Ces autorisations seront conservées à l'école.

Projet pédagogique

Chaque séjour scolaire court et classe de découvertes doit s'inscrire dans un projet pédagogique conforme aux programmes d'enseignement qui ne peut se résumer à l'énonciation d'une liste de visites ou d'activités.

Le séjour scolaire court s'inscrit davantage dans la dynamique des activités ordinaires de la classe tout en étant un temps fort. Il permet souvent d'illustrer une thématique déjà abordée en classe. Il peut se répéter sans excès durant le cycle et convient particulièrement pour une première séparation d'avec le milieu familial, notamment pour les enfants d'âge maternel ou les élèves de cycle 2.

La classe de découvertes se déroule sur une période plus longue, elle constitue un espace temps opportun pour aborder, dans des situations inhabituelles et particulièrement favorables, le domaine du « vivre ensemble ».

Le domaine de la maîtrise de la langue prend tout son sens. Au-delà des activités scolaires définies dans les programmes, l'éloignement du lieu de vie habituel multiplie les occasions d'échanges et de pratiques de la langue qui peuvent très utilement mobiliser diverses modalités (l'oral par téléphone mais aussi l'écrit par le courrier traditionnel et le courrier électronique). Par ailleurs les rencontres et les visites effectuées sur place favorisent la communication orale avec  les interlocuteurs variés et la prise de notes ; on s'attachera à la préparation de ces moments (élaboration de questionnaires, travail sur les lexiques spécifiques, exploitation des notes relevées...).

Au-delà des objectifs généraux, pour tirer un bénéfice maximum de la classe de découvertes, il convient de ne pas se disperser dans une trop grande diversité d'exercices, qui ne seraient que juxtaposées, mais de structurer celles-ci autour d'une dominante :

  • éducation physique et sportive ;
  • éducation artistique et culturelle ;
  • patrimoine et histoire-géographie ;
  • découverte du monde des sciences expérimentale et technologie : nature, environnement, TIC ;
  • lecture, écriture, littérature ;
  • langues étrangères ou régionales.

Vous voudrez bien préciser les objectifs et démarches pédagogiques du séjour, son évaluation (y compris concernant les activités spécifiques), ainsi que sa préparation et son exploitation.

Répertoire des structures d'accueil

Il vous appartient de vous assurer de l'inscription du centre d'accueil au répertoire départemental lors des premiers contacts que vous prendrez avec le propriétaire du centre ou l'organisateur du séjour. L'imprimé, dit annexe 2, comporte une rubrique où les numéros et/ou dates d'inscription doivent figurer.

L'hébergement en hôtel, gîte, chalet, auberge de jeunesse est autorisé à la condition que la surveillance des élèves soit permanente et effective et que ces structures soient adaptées aux activités qui sont organisées dans le cadre de la sortie scolaire.

L'hébergement en camping n'est pas autorisé dans le département (voir BDE n° 8 d'octobre 2007).

Dans le cas des hébergements dans les familles, les titulaires de l'autorité parentale doivent donner leur accord sur cette forme d'hébergement. À cette fin, vous trouverez dans les annexes, d'une part, le formulaire d'autorisation de sorties scolaires avec hébergement dans des familles, à remplir par les parents et à conserver à l'école et, d'autre part, l'attestation pour hébergement en familles d'accueil qui doit être retournée à la DSDEN accompagnée de la liste nominative des élèves et des coordonnées des familles d'accueil.

Le répertoire des structures d'accueil de l'Yonne est à consulter en ligne.

Encadrement de la vie collective

Quelle que soit la taille du groupe et dès lors qu'il y a nuitée(s), il est obligatoire de prévoir pour encadrer la vie collective (facultatif durant le transport) :

  • un titulaire du brevet national de formation au premier secours (BNPS) ou de l'attestation de formation au premier secours (AFPS) ou de l'attestation prévention et secours civiques de niveau 1 (PSC1) ;
  • un titulaire du BAFA (brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur) n'est pas obligatoire mais est toutefois recommandé.

Encadrement des activités spécifiques

  • Conditions particulières d'encadrement pour les activités spécifiques (notamment activités sportives et activités artistiques) : contacter les conseillers pédagogiques départementaux et/ou votre inspecteur de l'éducation nationale
  • Activités physiques et sportives nécessitant un encadrement renforcé : sports de montagne, ski, escalade, alpinisme, activités aquatiques et subaquatiques, activités nautiques avec embarcation, tir à l'arc, VTT, cyclisme sur route, sports équestres, sports de combat, hockey sur glace, patinage sur glace, spéléologie (classes I et II).

Il est rappelé que certaines activités ne doivent pas être pratiquées à l'école primaire.

Les organisateurs de séjour ne vous communiquent parfois les noms des animateurs ou intervenants extérieurs qualifiés (enseignement) que tardivement. Vous devez adresser à l'Inspection Académique (Pôle affaires générales) les renseignements nécessaires pour compléter cette rubrique. Aucune autorisation ne peut être accordée sans l'identité et la qualification de ces personnes.

Annexes

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