Aller au contenu principal
ac-dijon.fr

  • Région académique de
    Bourgogne Franche-Comté

    Région académique de
    Bourgogne Franche-Comté

    La région académique

    • Actualités
    • Présentation
      • Présentation de la Région académique
      • Chiffres clés de la Région académique
      • Bilan de la Région académique
    • Jeunesse, engagement et sports
    • Information et orientation
      • Procédures et services d'orientation
      • Centres d’information et d’orientation (CIO)
      • Commission régionale académique d’accès à l’enseignement supérieur (CRAAES)
      • Affectation en lycée dans l'académie de Dijon
      • Cap'sup
    • Mobilités et international
      • Relations internationales
      • Programme ERASMUS +
      • Dispositif eTwinning
      • Label "Euroscol"
      • Les tandems solidaires
    • Enseignement supérieur, recherche et innovation
      • Organisation de l'enseignement supérieur dans la région académique
      • Établissements du supérieur dans la région académique
      • Formations et diplômes
      • Vie étudiante
      • Campus connecté
      • Instituts nationaux supérieurs du professorat et de l’éducation (INSPÉ)
      • Parcours préparatoire au professorat des écoles (PPPE)
      • Trouver mon master | Le portail national des masters
      • Campus des métiers et des qualifications (CMQ)
    • Numérique pour l'éducation (DRNE)
      • Le numérique pour l’éducation
      • Continuité pédagogique
      • ÉCLAT-BFC
      • Programme TED-i, Travailler Ensemble à Distance et en interaction
      • PIX | Certification des compétences numériques
    • Formation professionnelle
      • Formation professionnelle initiale, continue et apprentissage
      • Formation continue des adultes
      • Validation des acquis de l'expérience (VAE)
      • Apprentissage
      • Plateformes technologiques (PFT)
      • Les campus des métiers et des qualifications (CMQ)
      • Conseillers en formation continue (CFC)
      • Devenir DDFPT
    • Arts et culture
      • Éducation artistique et culturelle
      • Pass Culture
      • Parcours d’éducation artistique et culturelle
  • Académie

    Académie

    Missions et organisation de l'académie, actualités, publications et statistiques, acteurs et partenaires du système éducatif.

    • L'éducation nationale sur votre territoire
      • Présentation de l'académie de Dijon
      • Chiffres clés
      • DSDEN de Côte-d'Or
      • DSDEN de la Nièvre
      • DSDEN de Saône-et -Loire
      • DSDEN de l'Yonne
      • Les circonscriptions
    • Le projet académique
    • Publication, rapports et statistiques
      • Etudes statistiques
      • Lettres d'information
      • Recueil des actes administratifs
    • Les partenaires de l'école
      • Collectivités territoriales
      • Associations éducatives agréées
      • Partenaires du monde professionnel
    • Livret d'accueil
  • Scolarité études examens

    Scolarité études examens

    La vie de l'école, du collège et du lycée, l’orientation, les bourses et aides financières, les modalités d'inscription, examens et diplômes, valeurs et engagements.

    • Ecoles, Collèges, Lycées
      • Annuaire
      • Inscription à l’école maternelle, élémentaire, au collège, au lycée
    • Les AIDES
      • Bourses
    • Examens
    • La réussite de tous les élèves
      • Vivre sa scolarité dans un internat
      • L'évaluation des établissements
      • L'école inclusive
      • Devoirs faits
      • Lutte contre l'illetrisme
      • L'éducation prioritaire
      • Cordées de la réussite
      • Lutte contre le décrochage scolaire
      • Elèves allophones
    • L'apprentissage
    • Vie de l'élève
      • Non au harcèlement
      • Vie lycéenne et collégienne
      • SNU
  • Enseignements

    Enseignements

    Présentation générale des programmes de l'école, du collège et du lycée, les sites disciplinaires, innovation et expérimentation, numérique pour l'éducation.

    • Les programmes scolaires
    • Enseignements disciplinaires
    • Innovation et expérimentation
    • Langues vivantes
  • Métiers, ressources humaines, concours

    Métiers, ressources humaines, concours

    Les métiers de l’Éducation nationale, l'information sur les recrutements et concours, les carrières, la formation et les informations et services de gestion des ressources humaines.

    • L'académie de Dijon recrute
      • Contractuels
      • Handicap : le recrutement par voie contractuelle
      • Préprofessionnalisation
    • Concours de recrutements
      • Les personnels enseignants, d'éducation et d'orientation
      • Les personnels administratifs, sociaux et de santé (ASS)
      • Les personnels d'encadrement
      • Les personnels de la jeunesse et des sports
      • Les personnels des bibliothèques
      • Les personnels ITRF (Ingénieurs Techniques de Recherche et de Formation)
    • Mutations, mouvements
    • Formation
      • L’Ecole Académique de la Formation Continue
      • Formation tout au long de la vie
    • Vous êtes stagiaire de l'éducation nationale
    • Carrières
      • Evaluation, notation et avancement
      • Lignes directrices de gestion
      • Chômage
      • Accident de service, de travail, maladie professionnelle
      • Retraite et pensions
      • Congés pour raison de santé
      • Le service social du travail
      • Élections professionnelles 2022
    • Santé et sécurité au travail
    • Nouveaux arrivants
    • Ressources humaines de proximité
    • Dispositifs liés au handicap
  • Politique éducative

    Politique éducative

    Les politiques de l'Éducation pour la réussite, la sécurité et la santé des élèves, la société dans l'école.

    • La réussite de tous les élèves
      • Vivre sa scolarité dans un internat au Collège ou au Lycée
      • L'évaluation des établissements
      • L'accompagnement pédagogique
      • L'école inclusive
      • Lutte contre l'illettrisme
      • Devoirs faits
      • Accueil des élèves allophones
      • L'éducation prioritaire
      • Égalité filles-garçons et lutte contre les discriminations
      • École et ruralité
      • Les cordées de la réussite
      • Lutte contre le décrochage scolaire / Absentéisme
    • L'école et la société
      • Valeurs et engagement
      • Education aux médias et à l'information | CLEMI
      • Education à l'environnement et au développement durable
      • Relation école / entreprise
      • Enjeux mémoriels
      • La Culture scientifique technologique et industrielle
      • Education et économie
      • Défense et citoyenneté
      • Le service national universel
    • Sécurité et santé des élèves
      • École promotrice de santé
      • Sécurité à l'école
      • Sécurité routière
      • Lutte contre les addictions
      • Protocoles sanitaires (crise sanitaire...)
    • Les parcours
      • Citoyen
      • Avenir
      • PEAC
      • Santé
      • Excellence
  • Accès direct
    • Presse
    • Actualités
    • Nous contacter
    • DSDEN 21
    • DSDEN 58
    • DSDEN 71
    • DSDEN 89
    • Intranet / PIA
    • Rejoindre l'éducation nationale
    • Services en ligne
    • Webmail
    • Charte Graphique
SP+_BannièrevFINAL
  1. Accueil
  2. Article
  3. Arreté du 16 octobre 2020 relatif à la composition du CHSCTA

Arreté du 16 octobre 2020 relatif à la composition du CHSCTA

Télécharger le pdf

CHSCTA

Mise à jour : novembre 2020

Recherchez par mot-clés
  • Recueil des actes administratifs

Les contenus suivants peuvent aussi vous intéresser

Recueil des actes administratifs

  • Recueil des actes administratifs

Cet espace est dédié à la publication des actes administratifs afin de permettre une diffusion à l'ensemble des partenaires institutionnels ainsi qu'à l'ensemble des personnels de l'académie.

Lire le contenu

Arrêté du 4 mars 2021 Conseils de discipline départementaux 2020-2021

  • Recueil des actes administratifs

Lire le contenu

Arrêté du 1er mars 2021 Cartes des formations - EPLE publics - R21

  • Recueil des actes administratifs

Lire le contenu

Début de page
  • Académie de Dijon
    • DSDEN 21
    • DSDEN 58
    • DSDEN 71
    • DSDEN 89
    • Canopé
    • DRONISEP
    • UNSS
    • GRETA
    • Université de Bourgogne Europe
    • CROUS
    • INSPE
  • SITES NATIONAUX
    • Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
    • Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche et de l'Innovation
    • Éduscol
    • CNED
    • Le bulletin officiel
    • Cnesco
    • Non au harcèlement
    • Services Publics +
  • Vous informer
    • Toute l'actualité
    • Espace presse
  • Restez connecté
    • Facebook
    • Twitter
    • Instagram
    • Linkedin
    • Youtube

Académie de Dijon

Académie de Dijon 2025  

  • Mentions légales
  • Données personnelles et cookies
  • Gestion des cookies
  • Protection des données
  • Accessibilité du site : partiellement conforme