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Dispositif d'accompagnement des enseignants du 1er degré confrontés à des difficultés de santé

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Annexes 2 à 4 au format libre office

Annexes 2 à 4 au format microsoft word

Annexes 2 à 4 au format pdf

 

BDE 2015/9

Novembre 2015

Dispositif d'accompagnement des personnels enseignants du 1er degré confrontés à des difficultés de santé. Année scolaire 2016/2017

Référence

articles R911-12 à R911-30 du code de l'éducation, loi n°2005-102 du 11 février 2005

Les personnels enseignants du premier degré, confrontés à une altération de leur état de santé peuvent solliciter un aménagement de leur poste de travail ou une affectation sur un poste adapté.

L'objectif de ces mesures est d'aider au maintien en activité des personnels concernés et de favoriser une démarche soit de retour à l'emploi, soit de reclassement ou de reconversion.

Mesures de prévention et d'accompagnement :


Ces mesures ont pour objectif de permettre le maintien en activité du fonctionnaire dans son poste. Elles sont diverses et doivent correspondre à chaque cas particulier. L'aménagement de l'emploi du temps (le temps partiel sur autorisation pour raison de santé), l'adaptation des horaires, une salle de cours et/ou un équipement spécifique mis à disposition d'une personne, ou encore un allègement de service sont autant de solutions qui pourront être apportées aux agents en fonction de leur état de santé.

1) l'aménagement du poste de travail :


L'aménagement du poste de travail est destiné à permettre le maintien en activité des personnels dans le poste occupé ou, dans le cas d'une première affectation ou d'une mutation, à faciliter leur intégration dans un nouveau poste. L'avis du médecin de prévention est toujours nécessaire.
En cas de décision favorable, les modalités de l'aménagement de poste de travail sont mises en œuvre par le supérieur hiérarchique du fonctionnaire en tenant compte des exigences et de l'intérêt du service.

L'aménagement du poste de travail peut consister notamment en un aménagement matériel ou un aménagement de l'emploi du temps.

a) l'aménagement matériel :

Pour tout aménagement matériel, il faut une préconisation du médecin de prévention qui indique que le matériel ou l'aide est indispensable à l'exercice des fonctions (achat des équipements nécessaires : fauteuil ergonomique, logiciel agrandisseur d'écran, amplificateur de son, prothèses auditives, etc.).

Contacts : médecin de prévention, Dr Maryse BAUDOUIN
Correspondant handicap - Monsieur Olivier FERRON (Cellule des Ressources Humaines)

 
b) l'aménagement de l'emploi du temps

L'aménagement horaire est applicable dans le cadre d'un temps partiel sur autorisation pour raison de santé.

Les demandes de temps partiels seront à formaliser au début de l'année 2015, la circulaire départementale et les imprimés dédiés seront consultables et téléchargeables sur le site de la DSDEN de l'Yonne.

2)   l'allègement de service (formulaire de demande en annexe 1)


L'allègement de service est une mesure exceptionnelle, accordée en raison de l'état de santé de l'agent. L'avis du médecin de prévention est systématiquement demandé.

L'agent continue à percevoir l'intégralité de son traitement, les indemnités étant toutefois proratisées. L'allègement porte au maximum sur le tiers des obligations réglementaires de service et doit correspondre à un nombre entier d'heures hebdomadaires. L'allègement de service peut être accordé pour l'année scolaire ou pour une durée inférieure.

L'affectation sur poste adapté (formulaire de demande en annexes 2 à 4)


L'affectation sur poste adapté correspond à l'exercice d'une activité professionnelle mais ne saurait constituer une perspective en elle-même. Elle doit être considérée comme une période transitoire durant laquelle une aide apportée à l'agent rencontrant des difficultés dues à son état de santé va lui permettre de recouvrer la capacité d'assurer la plénitude des fonctions prévues par son statut particulier ou d'envisager une activité professionnelle différente.


Ainsi, cette période pourra être plus ou moins longue selon l'état de santé des agents concernés, ce qui conduira à une affectation sur un poste adapté de courte ou de longue durée.


L'affectation sur un poste adapté de courte durée (PACD) est prononcée pour une durée d'un an, renouvelable dans la limite maximale de 3 ans après examen annuel permettant de constater si ce renouvellement est justifié.


Les personnels affectés sur un poste adapté de courte durée peuvent, en fonction de leur projet professionnel, exercer leurs fonctions dans tout service ou établissement relevant de l'éducation nationale ou toute autre structure hors éducation nationale (autre administration ou fonction publique) dont l'avis aura été préalablement sollicité.


L'affectation sur un poste adapté de longue durée (PALD) est prononcée pour une durée de quatre ans et peut être renouvelée sans limite.


En poste adapté de longue durée, le lieu d'exercice des fonctions doit obligatoirement se situer au sein des services et établissements relevant de l'éducation nationale.


Les affectations sur poste adapté auprès du Centre National d'Enseignement à Distance (C.N.E.D.) sont réservées aux personnels atteints d'une affection chronique invalidante comportant des séquelles définitives, dont l'évolution est stabilisée, mais les rendant inaptes à un retour vers l'enseignement devant élèves ou à une reconversion et relevant d'un exercice à domicile de l'emploi.


Toute affectation sur un poste adapté s'accompagne de la formulation par le fonctionnaire, d'un projet professionnel (imprimé joint). Ce projet permet de déterminer la nature des fonctions exercées sur poste adapté. La durée du temps de travail sur poste adapté de longue ou de courte durée correspond à celle du nouvel emploi occupé. A titre d'exemple, un enseignant qui envisagerait une reconversion vers des fonctions administratives et donc une affectation correspondante dans le cadre d'un poste adapté, serait soumis aux obligations annuelles de travail d'un personnel administratif.


L'agent qui bénéficie de ces mesures est affecté intégralement sur poste adapté mais peut demander à exercer à temps partiel. Toute affectation sur un poste adapté entraîne dès la première année la perte de l'affectation détenue précédemment. A l'issue de son affectation sur poste adapté, l'agent qui souhaite ou est dans l'obligation de retrouver une affectation, devra participer au mouvement départemental. Sa situation sera alors examinée prioritairement.


Par ailleurs, je vous précise que la reconnaissance de travailleur handicapé peut être utile aux personnes qui demandent une adaptation de leur poste de travail. Les personnes titulaires de cette reconnaissance peuvent, sous certaines conditions, notamment relatives au taux d'incapacité et à la durée de cotisation en qualité de travailleur handicapé, bénéficier de modalités plus avantageuses de départ à la retraite.


J'attire votre attention sur le fait que le nombre de postes adaptés est contingenté et que l'affectation éventuelle sera prononcée dans ce cadre.

Modalités de transmission des demandes

Les demandes d'allègement de service et les demandes d'affectation sur postes adaptés, initiales ou de renouvellement doivent être formulées sur les imprimés joints à la présente circulaire et transmises en double exemplaire par voie hiérarchique au pôle 1er degré, gestion des personnels de la DSDEN pour le 18 décembre 2015 terme de rigueur.


Les demandes parvenues hors délai à la DSDEN ne seront pas examinées lors de la commission de mars 2016.

 

Les dossiers de demande de postes adaptés devront comporter :

  • l'imprimé de demande établi en double exemplaire
  • l'imprimé précisant le projet professionnel (imprimé à sélectionner selon qu'il s'agit d'une première demande (annexe 3) ou d'un renouvellement (annexe 4) en double exemplaire
  • un certificat médical récent sous pli confidentiel, destiné au médecin de prévention, précisant de manière détaillée la nature de la maladie et les difficultés ou l'incapacité qu'elle entraîne dans l'exercice des fonctions
  • pour les personnels en congé de longue maladie ou de longue durée au moment de la demande, une copie supplémentaire du certificat médical sous pli confidentiel qui sera transmise au comité médical départemental. L'affectation sur poste adapté ne peut en effet être effective que si le comité médical départemental émet un avis favorable à la demande de réintégration formulée par l'administration sur les fonctions sollicitées.

Dans le cas où un personnel est déjà sur poste adapté et ne souhaite pas son maintien sur un tel poste, il convient de fournir une demande manuscrite de réintégration en enseignement présentiel (ceci ne dispense pas de formuler une demande de participation au mouvement départemental) ou toute autre démarche pour régulariser sa situation administrative (demande de disponibilité, de détachement, de retraite, de retour en CLM/CLD ....).


A tout moment, lors de la constitution des dossiers et notamment pour la formalisation du projet professionnel, les personnels concernés pourront bénéficier d'une aide et de conseils auprès des conseillères mobilité carrière rattachées à la cellule GRH du rectorat.

Changement de département des enseignants du 1er degré mouvement interdépartemental « permutations informatisées » Rentrée 2016

Les enseignants désirant participer au mouvement interdépartemental sont invités à consulter le bulletin officiel de l'Éducation nationale spécial n°9 du 12 novembre 2015.
Les demandes de mutations s'effectueront par internet, par le biais du système d'information et d'aide pour les mutations (SIAM) via I-Prof.
Ouverture de l'application SIAM du jeudi 19 novembre 2015, 12 h, au mardi 8 décembre 2015, 12 h (heure métropole).

Calendrier des opérations de gestion du mouvement interdépartemental des enseignants du 1er degré

DateAction

Jeudi 12 novembre 2015

Publication de la note de service au BOEN

Lundi 16 novembre 2015

Ouverture du dispositif d’accueil et de conseil

(numéro de téléphone vert depuis la métropole :

08 00 97 00 18)

Jeudi 19 novembre 2015  
à 12 heures (heure métropole)

Ouverture des inscriptions au mouvement interdépartemental dans SIAM :  
- SIAM est accessible par internet via I-Prof (suivre les instructions de l’annexe 3)

Mardi 8 décembre 2015

à 12 heures (heure métropole)

Clôture des inscriptions pour les candidats dans l’application SIAM
Fermeture du dispositif d’accueil et de conseil
L’enseignant s’adresse à la «cellule mouvement » de la direction des services départementaux de l’éducation nationale de l’Yonne pour le suivi de son dossier
(Tél : 03-86-72-20-30)

A partir du 8 décembre 2015 après midi

Envoi des confirmations de candidatures dans la boîte électronique I-Prof du candidat par la direction des services départementaux de l’éducation nationale de l’Yonne

Jusqu’au
vendredi 18 décembre 2015
au plus tard

Retour des confirmations de demande de changement de département et des pièces justificatives jointes à la direction des services départementaux de l’éducation nationale de l’Yonne, service Pôle 1er degré
Toute confirmation non retournée dans les délais fixés invalide la participation du candidat.

A partir du lundi 21 décembre 2015

et au plus tard
le lundi 1er février 2016

Contrôles des demandes dans les directions des services départementaux de l’éducation nationale :
- Vérification des pièces justificatives
- Eventuellement modification du barème de l’agent en fonction des pièces reçues
Saisie d’une demande tardive, modification ou annulation.
Aucune demande ne doit être envoyée à l’administration centrale

Réunion des groupes de travail départementaux :
Contrôle des barèmes, modifiés éventuellement par les gestionnaires ; et attribution de la majoration exceptionnelle du barème au titre du handicap.
Ces deux opérations sont validées par l’IA-DASEN.

A l’issue des GT et entre le lundi 1er février
et le vendredi 5 février 2016

Possibilité d’enregistrer des demandes tardives pour rapprochement de conjoints et des demandes d’annulation ou de modification.
Ouverture de l’application SIAM aux enseignants pour la consultation des barèmes validés par l’IA-DASEN de l’Yonne

Lundi 8 février 2016

Transfert des fichiers départementaux au service informatique de l’administration centrale
Le transfert est une transaction définitive. Aucune modification ou nouvelle demande ne sera saisie par l’administration centrale en dehors des cas d’annulation.

A partir du lundi 7 mars 2016

- Envoi par SMS du résultat de la demande de mutation aux candidats ayant communiqué leur numéro de téléphone portable
- Affichage des résultats sur SIAM et dans les boîtes I-Prof
A l’issue des résultats, participation obligatoire aux mouvements départementaux des candidats qui auront obtenu leur mutation

Informations générales

Les candidats à une mutation pourront obtenir des conseils personnalisés en appelant le service au numéro de téléphone vert  08 00 97 00 18.

Après la fermeture du serveur SIAM, le mardi 8 décembre 2015, vous pourrez vous adresser à la cellule mouvement de la direction académique de l'Yonne au numéro 03 86 72 20 30.

Bonification exceptionnelle de barème au titre du handicap :

Celle-ci doit avoir pour objectif d'améliorer « les conditions de vie de la personne handicapée ». Pour demander une priorité de mutation, l'agent doit faire valoir sa situation en tant que bénéficiaire de l'obligation d'emploi prévue par l'article 2, de la loi du 11 février 2005.

La procédure concerne les personnels titulaires, leur conjoint bénéficiaire de l'obligation d'emploi ainsi que la situation d'un enfant reconnu handicapé ou malade.

L'agent titulaire qui sollicite un changement de département au titre du handicap doit, conjointement à sa demande de mutation, déposer un dossier auprès du médecin de prévention du département dont il relève pour demander à bénéficier d'une bonification. Ce dossier comporte :

  • la pièce attestant que l'agent, ou son conjoint ou son enfant, rentre dans le champ du bénéfice de l'obligation d'emploi ;
  • les justificatifs attestant que la mutation sollicitée améliorera les conditions de vie de la personne handicapée ;
  • s'agissant d'un enfant reconnu handicapé ou souffrant d'une maladie grave, toutes les pièces concernant le suivi médical, notamment en milieu hospitalier spécialisé.

I-Prof : en cas de problème de connexion, vous pouvez vous adresser à la direction des services de l'éducation nationale de l'Yonne, Pôle 1er degré - tél. 03 86 72 20 30.

Notice explicative de saisie de vœux

Accès par Internet au système d'information et d'aide aux mutations (SIAM)

L'accès à SIAM peut se faire de tout poste informatique connecté à Internet selon les modalités suivantes.

Pour se connecter, l'enseignant doit :

  • accéder à son « bureau virtuel » en tapant l'adresse Internet : http://www.education.gouv.fr/personnel/iprof.html
  • cliquer sur l'académie d'affectation présentée dans la carte de France
  • s'authentifier en saisissant son « compte utilisateur » et son « mot de passe » qui lui ont déjà été communiqués lors du déploiement du projet I-Prof dans son département, puis valider son authentification en cliquant sur le bouton « connexion »

Attention ! Si l'enseignant a modifié son mot de passe en utilisant les outils proposés par le bureau virtuel, il doit continuer à l'utiliser pour de nouvelles connexions.

  • ensuite il doit cliquer sur l'icône I-Prof pour accéder aux différents services internet proposés dans le cadre de la gestion de sa carrière
  • enfin, il doit cliquer sur le bouton « les services », puis sur le lien « SIAM » pour accéder à l'application SIAM premier degré. Cette application permet de saisir ses vœux de mutation, de consulter les éléments de son barème ainsi que les résultats du mouvement interdépartemental.

  Attention ! L'enseignant ayant initié une demande de mutation par SIAM recevra son accusé de réception uniquement dans sa boîte électronique I-Prof. Les candidats seront informés précisément de cette modalité.

Communiqué du conseiller pédagogique départemental EPS

À toutes les écoles


Les enseignants, souhaitant solliciter des intervenants bénévoles pour l'aide à l'encadrement des activités physiques et sportives (cyclisme et natation), doivent les inviter à participer à une session d'information visant à leur agrément.

Chaque directeur d'école adressera impérativement au conseiller pédagogique de circonscription (CPC) responsable la liste des parents qui se présenteront à la session, 15 jours avant celle-ci (délai de rigueur).

Les formulaires cyclisme et natation à utiliser sont en téléchargement sur le site eps89.ac-dijon.fr (rubrique agréments et formulaires ðintervenant bénévole sans qualification)

Concernant l'agrément cyclisme, il est souhaitable, et dans la mesure du possible, que l'enseignant de la classe assiste à la session avec les parents.

Les personnels :

  • ATSEM bénéficiant d'une autorisation préalable du maire pouvant inclure l'accompagnement des élèves dans l'eau,
  • auxiliaires de vie scolaire (AVS) accompagnent les élèves en situation de handicap à la piscine, y compris dans l'eau, quand c'est nécessaire, peuvent utilement être invités à suivre les sessions d'information « natation ».

Rappel : Pour les temps de gestion de la vie collective (habillage, surveillance des vestiaires...) l'agrément n'est pas obligatoire.

Circonscription

Activité

Date

Heure

Lieu

CPC responsable

Auxerre 1 et 2

Cyclisme

01/04/16

17h

Elém. Piedalloues, Auxerre

O.Boussert

Auxerre 1 et 2

Cyclisme

02/04/16

10h

Elém. Piedalloues, Auxerre

O.Boussert

Auxerre 1 et 2

Natation

12 /03/16

8h30

Piscine Auxerre

O.Boussert

Auxerre 3

Natation

04/12/15

17h

Piscine Saint Maurice sur Aveyron

C. Petit

Auxerre 3

Natation

07/12/15

10h

Ecole C.Tillier puis piscine de Clamecy

C. Petit/H. Gaucher

Auxerre 3

Natation

07/12/15

14h

Piscine de Cosne sur Loire

C. Petit/H. Gaucher

Auxerre 3

Natation

01/06/16

17h

Piscine de Toucy

C. Petit

Auxerre 3

Natation

31/05/16

17h

Piscine de Bléneau

C. Petit

Auxerre 3

Cyclisme

18/03/16

17h

Elém. Aillant sur Tholon

C. Petit

Auxerre 3

Cyclisme

26 /03/16

10h

Ecole de Saint-Sauveur

C. Petit

Auxerre 3

Cyclisme

02/04/16

10h

Ecole de Charny

C. Petit

Auxerre 3

Cyclisme

12/03/16

10h

Ecole élem de Toucy

C. Petit

Auxerre 3

Cyclisme

25/03/16

17h

Elém. de Courson-les-Carrières

C. Petit

Sens 1 et 2

Natation

11/12/15

14h30

Centre Nautique Toinot

E. Demangel

Joigny

Cyclisme

02/04/16

10h

Elém. Pezennec, St-Florentin

S. Roth

Joigny

Cyclisme

04/04/16

15h

Elém. M. Pagnol, Migennes

S. Roth

Joigny

Cyclisme

29/03/16

15h

Elém. M. Aymé, Joigny

S. Roth

Joigny

Natation

07/04/16

16h30

Piscine Joigny

S. Roth

Avallon

Natation

30/11/15

13h30

Piscine Avallon

M. Jourdan

Avallon

Natation

15/12/15

14h

Piscine Tonnerre

M. Jourdan

Avallon

Natation

07/03/16

13h30

Piscine Avallon

M. Jourdan

Avallon

Natation

29/03/16

14h

Piscine Tonnerre

M. Jourdan

Test « anti-panique »

Le test préalable à la pratique d'une activité nautique dénommé « test anti panique » se déroulera au stade nautique d'Auxerre le mercredi 03 février à 9H30 (horaire dans l'eau).

Les écoles concernées par la passation de ce test doivent se faire connaître rapidement par mail auprès du CPD EPS (cpdeps89@ac-dijon.fr) et joindre à leur demande le formulaire correspondant au format numérique disponible également sur le site eps89.ac-dijon.fr (rubrique agréments et formulaires → formulaires préalables à la pratique de certaines activités en EPS)

 

Annie PARTOUCHE

Inspectrice d'académie,
directrice académique des services de l'éducation nationale de l'Yonne

Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Yonne
12 bis boulevard Gallieni — BP 66 — 89011 Auxerre Cedex
Tél. 03 86 72 20 00 — Fax 03 86 51 21 30 — Mél. ce.dsden89@ac-dijon.fr

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