Memento instructions et recommandations

Ce document permet de répondre aux principales interrogations des organisateurs et directeurs d’ACM, concernant la protection des mineurs, et la qualité éducative de leurs structures

Annexes Définition des ACM
Encadrement et qualification Obligations légales
Les différents projets L'accueil des publics
Les séjours en ACM Santé et suivi sanitaire
Restauration et sécurité alimentaire Les activités physiques et sportives
Transports et déplacements Locaux et établissements recevant du public
Sécurité et gestion du risque Évaluation et contrôle de l'état
DSDEN de la Côte-d'Or

Mise à jour : mars 2024

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