Protection usager du sport et réglementation
Nouvelle réglementation pour les salles en accès libre
Résumé des 20 dispositions réglementaires permettant d'ouvrir en "accès libre", issues de l'arrêté du 4 février 2026.
Protection usager du sport et réglementation
En cas d'accident grave
Mise à jour : juin 2025
Procédure de signalement et d’enquête d’évènement grave dans un établissement d’activités physiques ou sportives (EAPS)
Guid'Asso Côte d'Or
Vous êtes membre d'une association, un.e bénévole ?
Vous avez des questions sur la vie associative ?
Trouvez, près de chez vous, un lieu pour répondre à vos questions et être accompagné dans la vie de votre association.
Mise à jour : février 2025
Le code du sport prévoit l’obligation de déclaration des éducateurs sportifs qui exercent contre rémunération que ce soit à titre d’occupation principale ou secondaire.
Mise à jour : juillet 2026
La formation au Brevet National de Sécurité et de Sauvetage Aquatique (BNSSA) permet d'assurer les missions de prévention, de surveillance et de sauvetage en piscine, en mer, en lac et sur des plans d'eau.
Mise à jour : février 2025
De nombreuses obligations législatives et réglementaires incombent aux structures et aux Etablissements d’Activités Physiques et Sportives (EAPS).
Mise à jour : octobre 2025
Pour informer les responsables des EAPS, le SDJES a créé des supports regroupant les informations importantes.
Mise à jour : juin 2025
La procédure d’homologation des enceintes destinées à recevoir des manifestations sportives ouvertes au public ainsi que la procédure relative aux installations provisoires destinées à l’accueil du public comptent parmi les dispositifs et obligations
Mise à jour : juin 2025
Toute personne, physique ou morale, peut organiser une manifestation sportive, compétitive ou non. Cependant, quelle que soit l’activité concernée, chaque organisateur de manifestation est tenu de respecter certaines obligations légales et
