Accueils collectifs de mineurs

Règlementation et ressources pour les organisateurs d'ACM afin d'accueillir les enfants dans des conditions optimales de sécurité et proposer des loisirs éducatifs de qualité.

Memento instructions et recommandations

Mise à jour : mars 2024

Ce document permet de répondre aux principales interrogations des organisateurs et directeurs d’ACM, concernant la protection des mineurs, et la qualité éducative de leurs structures

Séjours sportifs

dans quels cas déclarer un séjour sportif ?

Inclusion / handicap

Mise à jour : mars 2025

Recommandations pour l’accueil des mineurs en situation de handicap en accueils collectifs de mineurs

Gestion du risque

Mise à jour : juin 2025

Vigilance attentats, plan particulier de mise en sûreté, vague de chaleur, transport en commun, déclaration de sortie, baignade en ACM

Protection des mineurs

Mise à jour : janvier 2025

lutte contre le harcèlement, le cyber-harcèlement ; prévention des violences sexistes et sexuelles.

Locaux

Mise à jour : mars 2024

Déclaration d'un local hébergeant des mineurs, déclaration d'un local sans hébergement, demande de visite PMI.

Santé

Mise à jour : mars 2024

Obligation de vaccination, trousse de premiers secours.

Qualifications

Liste des diplômes donnant l'équivalence BAFD/BAFA

Grille de visite en ACM

Rapport de contrôle d'un accueil collectif de mineurs

Réseau enfance jeunesse

Mise à jour : mai 2025

"réseau enfance jeunesse" pour les animateurs, directeurs d'ACM et coordinateurs enfance jeunesse, initié par la CAF 21 et le SDJES, animé par les Francas de Côte-d'Or.

Laïcité

Laïcité et expression de convictions de nature politique, philosophique et religieuse pour les enfants et les encadrants en ACM

Accident grave ACM

Mise à jour : juin 2025

Signalement d'événement grave lors d'un accueil collectif de mineurs

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