Accueils collectifs de mineurs
Règlementation et ressources pour les organisateurs d'ACM afin d'accueillir les enfants dans des conditions optimales de sécurité et proposer des loisirs éducatifs de qualité.
Memento instructions et recommandations
Mise à jour : mars 2024
Ce document permet de répondre aux principales interrogations des organisateurs et directeurs d’ACM, concernant la protection des mineurs, et la qualité éducative de leurs structures
Séjours sportifs
dans quels cas déclarer un séjour sportif ?
Inclusion / handicap
Mise à jour : mars 2025
Recommandations pour l’accueil des mineurs en situation de handicap en accueils collectifs de mineurs
Gestion du risque
Mise à jour : juin 2025
Vigilance attentats, plan particulier de mise en sûreté, vague de chaleur, transport en commun, déclaration de sortie, baignade en ACM
Protection des mineurs
Mise à jour : janvier 2025
lutte contre le harcèlement, le cyber-harcèlement ; prévention des violences sexistes et sexuelles.
Locaux
Mise à jour : mars 2024
Déclaration d'un local hébergeant des mineurs, déclaration d'un local sans hébergement, demande de visite PMI.
Santé
Mise à jour : mars 2024
Obligation de vaccination, trousse de premiers secours.
Qualifications
Liste des diplômes donnant l'équivalence BAFD/BAFA
Grille de visite en ACM
Rapport de contrôle d'un accueil collectif de mineurs
Réseau enfance jeunesse
Mise à jour : mai 2025
"réseau enfance jeunesse" pour les animateurs, directeurs d'ACM et coordinateurs enfance jeunesse, initié par la CAF 21 et le SDJES, animé par les Francas de Côte-d'Or.
Laïcité
Laïcité et expression de convictions de nature politique, philosophique et religieuse pour les enfants et les encadrants en ACM
Accident grave ACM
Mise à jour : juin 2025
Signalement d'événement grave lors d'un accueil collectif de mineurs