Accueils collectifs de mineurs

Règlementation et ressources pour les organisateurs d'ACM afin d'accueillir les enfants dans des conditions optimales de sécurité et proposer des loisirs éducatifs de qualité.

Memento instructions et recommandations

Mise à jour : juillet 2026

Ce document permet de répondre aux principales interrogations des organisateurs et directeurs d’ACM, concernant la protection des mineurs, et la qualité éducative de leurs structures

Pour bien grandir et bien apprendre, veille à ton sommeil !

Mise à jour : mai 2026

Ressources vidéo liées à la conférence, menée par Stéphanie Mazza, professeur des universités en neurosciences, neuropsychologie. CRNL/INSPÉ, Université Lyon 1, le 6 mai 2026 à l’Auditorium de Dijon sur la thématique « Pour bien grandir et bien apprendre, veille à ton sommeil ! ».

Séjours sportifs

dans quels cas déclarer un séjour sportif ?

Inclusion / handicap

Mise à jour : mars 2025

Recommandations pour l’accueil des mineurs en situation de handicap en accueils collectifs de mineurs

Gestion du risque

Mise à jour : juin 2026

Vigilance attentats, plan particulier de mise en sûreté, vague de chaleur, transport en commun, déclaration de sortie, baignade en ACM

Lutte contre les violences

Mise à jour : novembre 2025

lutte contre le harcèlement, le cyber-harcèlement ; prévention des violences sexistes et sexuelles.

Locaux

Mise à jour : septembre 2025

Déclaration d'un local hébergeant des mineurs, déclaration d'un local sans hébergement, demande de visite PMI.

Santé

Mise à jour : février 2026

Obligation de vaccination, trousse de premiers secours.

Qualifications

Liste des diplômes donnant l'équivalence BAFD/BAFA

Grille de visite en ACM

Rapport de contrôle d'un accueil collectif de mineurs

Réseau enfance jeunesse

Mise à jour : mai 2025

"réseau enfance jeunesse" pour les animateurs, directeurs d'ACM et coordinateurs enfance jeunesse, initié par la CAF 21 et le SDJES, animé par les Francas de Côte-d'Or.