Santé sécurité au travail (SST)
Retrouvez sur cette page l’ensemble des ressources, textes fondamentaux et documents de référence relatifs à l’hygiène et à la sécurité au travail.
Textes fondamentaux
Liens sur le site Légifrance :
- Décret n°82-453 du 28 mai 1982 relatif à l'hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu'à la prévention médicale dans la fonction publique
- Extraits du décret n° 82-353 :
- Le registre de santé et de sécurité au travail : Article 3-2
- Le danger grave et imminent : Articles 5-6 à 5-10
- Rôle des membres des CHSCT : Article 47 et Article 48
- Attributions des CHSCT : Article 51 à Article 56
Les livres Ier à V de la quatrième partie du code du travail :
Extrait de la 4ème partie du code du travail :
Partie législative :
Partie réglementaire :
- Article R4121-1
- Article R4121-2
- Article R4121-4
- Prévention des incendies et des explosions - évacuation
Risque incendie dans les établissements recevant du public :
Les ressources ministérielles
- Plan de lutte contre les violences scolaires
- Climat scolaire et prévention des violences
- Santé, bien-être et sécurité au travail (site ministériel de l’Education Nationale)
- Les textes officiels : Le Bulletin Officiel de l'éducation nationale, Journal officiel, le code de l'éducation, et le Journal officiel de l'Union européenne. (dont le Code de l’éducation)
- L'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
- Guide juridique : Application du décret n°82-453 du 28 mai 1982 modifié relatif à l’hygiène et à la sécurité du travail, ainsi qu’à la prévention médicale dans la fonction publique
- Guide amiante agent septembre 2020
- Guide amiante chefs de service septembre 2020
Remarque : Dans le guide, pour le danger grave et imminent voir pages : 8, 16 à 19, 83 et 85
Applications santé-sécurité et sûreté académiques
- Rescue (A destination des chefs d’EPLE et des directeurs d’école : Recensement des exercices de sécurité en établissement...)
Ressources académiques
- Dispositif de mobilité carrière des enseignants
- Situation de handicap
- Accident de service, de travail, maladie professionnelle
- Prendre ma retraite
- Les réseaux PAS
- Travail région académique sur : "Management des équipes et des personnels"
Votre protection fonctionnelle : Aller sur le PIA : Pia académie de Dijon / cliquer sur : espace documentaire/formalités et formulaires/Protection juridique
Autres ressources
- INRS (Institut National de Recherche et de Sécurité)
- Bossons futé (Association de médecins du travail)
- ANACT (Agence Nationale pour l’Amélioration des Conditions de Travail)
- OPPBTP (Prévention BTP, bâtiment et travaux publics)
- Prim.net (Portail de la prévention des risques majeurs)
- Prévention des risques psychosociaux (Portail de la fonction publique)
- Addict’AIDE (Le village des addictions - Fonds ACTIONS ADDICTIONS)
La santé sécurité au travail au niveau académique
Recteur :
Pierre N'GAHANE
(Présidente du CHSCT Académique)
Secrétaire générale de l’Académie de Dijon :
Caroline VAYROU
Directeur des Ressources Humaines:
Cédric PETITJEAN
Le conseiller de prévention académique :
Michel PERON
cpa@ac-dijon.fr
L’inspectrice santé-sécurité au travail :
Magalie CAPRON
isst@ac-dijon.fr
La médecine de prévention :
Assistant : Mustapha KAMAL
ce.medprev@ac-dijon.fr
Service : 03.80.44.87.65
Docteur Vincent NAUDIN
personnels du 2nd degré 71 et 58
PE 71 et 58 ATSS 71 et 58
Docteur Nathalie HARDUIN
Personnels 1er et 2nd degré 21
ATSS 21
Docteur Véronique LYONNAIS
Personnels 1er et 2nd degré 89
ATSS 89
Le Comité d’Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail Académique (CHSCTA)
Secrétaire du CHSCTA :
Sophie PREIONI : sst-seca@ac-dijon.fr
La santé sécurité au travail au niveau départemental (DSDEN)
Site de la Santé Sécurité au Travail de la Côte d’Or
Site de la Santé Sécurité au Travail de la Nièvre
Site de la Santé Sécurité au Travail de la Saône et Loire
Site de la Santé Sécurité au Travail de l’Yonne
Les secrétaires des Comités d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)
CHSCT Académique
PREIONI Sophie
sst-seca@ac-dijon.fr
CHSCT Départementaux de La Côte d’Or
GRENIER Alain
sst-sec21@ac-dijon.fr
CHSCT Départementaux de La Nièvre
MOULINET Florent
sst-sec58@ac-dijon.fr
CHSCT Départementaux de La Saône et Loire
MILER Eponine
sst-sec71@ac-dijon.fr
CHSCT Départementaux de L'Yonne
THOMAS-ANDRE Claire
sst-sec89@ac-dijon.fr
CHSCT Spécial Rectorat
CAMBAZARD Nicolas
nicolas.cambazard@ac-dijon.fr
Mise à jour : mars 2022
