MÉMENTO DES EFFECTIFS

 

DÉLÉGATIONS DE SIGNATURE

CARTE SCOLAIRE DU PREMIER DEGRÉ

Arrêté  des mesures de carte scolaire du 1er degré pour la rentrée 2021

RÈGLEMENT SCOLAIRE

Règlement départemental type des écoles de Saône-et-Loire

F3SCT (Formation spécialisée en santé, sécurité et conditions de travail) ex-CHSCTSD

Arrếté CHSCT (08 septembre 2020)

Arrếté CHSCT (16 septembre 2019)

Arrêté de nomination du CHSCT (15 janvier 2019)

Arrếté CHSCT (30 août 2018)

Arrêté CHSCT (27 novembre 2017)

Arrêté CHSCT (11 octobre 2017)

Arrêté modificatif du CHSCT (17 octobre 2016)

Arrêtés modificatifs CHSCT (10 et 24 mai 2016)

CSASD (Comité Social Administratif Spécial Départemental) ex-CTSD

 

CAPD (Commissions Administratives Paritaires Départementales)

Arrêté de composition de la CAPD (05 novembre 2020)

Arrêté de composition de la CAPD (27 janvier 2020)

Arrêté de composition de la CAPD (24 janvier 2019)

Arrêté : liste des membres de la CAPD (30 mars 2016)

CAAS (Commission Académique d'Action Sociale)

 

AUTRES ARRÊTÉS